Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LUSSAC
SCEA DU CHATEAU DE LUSSAC, SCEA

Numéro de dépôt :
3996199
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2023
CHATEAU DE LUSSAC de DU CHATEAU DE LUSSAC

Présentation de la marque CHATEAU DE LUSSAC

Déposée le 4 avril 2013 par DU CHATEAU DE LUSSACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU DE LUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est DU CHATEAU DE LUSSACTODO domicilié(e) 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 935 655 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU DE LUSSAC, M. LAVIALE Hervé domicilié(e) 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU DE LUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LUSSAC est expirée depuis le 4 avril 2023.

DU CHATEAU DE LUSSAC a également déposé les autres marques suivantes : DEVINS & DIWINES , LE LIBERTIN DE LUSSAC , LE LIBERTIN DE LUSSAC , LE LIBERTIN de LUSSAC , Château de Lussac


SCEA DU CHATEAU DE LUSSAC, SCEA - 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 781935655


SCEA DU CHATEAU DE LUSSAC, M. LAVIALE Hervé - 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Vin d'appellation d'origine Lussac-Saint Emilion contrôlée.